Mentions Légales

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ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par VILLEGAS Pierre, dont le numéro de téléphone est +33 6 72 25 24 92, et l'adresse e-mail echiquier.nicois@gmail.com.

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, dont le site est accessible à l’adresse suivante : https://vercel.com.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Pour plus d'informations en matière de protection des données à caractère personnel, l'utilisateur peut consulter le site de la CNIL. Le site n'utilise pas de cookies pour le suivi des utilisateurs et ne collecte aucune donnée personnelle. Des cookies peuvent être utilisés pour des fonctionnalités de base du site, mais ne sont pas utilisés pour le suivi des utilisateurs. A tout moment, l'Utilisateur peut refuser l’installation de cookies et les supprimer en utilisant les options de son navigateur.

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